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I. Présentation

Le site Internet www.chevalblanc.com (ci-après désigné le "Site") est édité par la société LVMH Hotel Management (ci-après désignée " LVMH HM "), société par actions simplifiée au capital social de 300 000 euros, enregistrée au RCS de Nanterre sous le n°501 672 794 et dont le siège social est situé 24-32 rue Jean Goujon, 75008 Paris, France ; n° de TVA intracommunautaire FR 53 501672794 ; email mktg@chevalblanc.com ; téléphone 01 44 13 22 95.

Directeur de la publication : Olivier Lefebvre

L’utilisation du Site par toute personne (ci-après désigné l"’Utilisateur") est régie par les présentes conditions d’utilisation (ci-après désignées les "Conditions d’Utilisation"), lesquelles ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site.

Le Site présente les services proposés par LVMH HM au travers de ses activités d’hôtellerie et de restauration, notamment en permettant aux Utilisateurs d’adresser des questions à LVMH HM via la rubrique "Contact" du Site et d’effectuer des réservations de séjour en ligne.

II. Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent, tels que les textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, images, schémas, bandes sonores, textes, logos, marques, dessins et modèles, y compris les éléments logiciels utilisés en liaison avec le Site (ci-après le "Contenu") peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou tout autre loi applicable.

Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de LVMH HM, celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

La reproduction de tout ou partie du Contenu publié sur le Site est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies du Contenu réalisées à d'autres fins, de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit, étant expressément interdites.

Il est interdit à l’Utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du Contenu ou du Site.

III. Données à caractère personnel

LVMH HM veille à la protection des données personnelles des Utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée) et à la réglementation européenne en matière de protection des données personnelles.

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IV. Responsabilité

1. Limitation de responsabilité

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2. Liens hypertextes

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V. Généralités

1. Modification

LVMH HM peut à tout moment modifier et mettre à jour les Conditions d’Utilisation et la Politique de Protection des Données Personnelles.

En accédant et utilisant le Site, l’Utilisateur est réputé avoir accepté sans réserve les Conditions d’Utilisation et la Politique de Protection des Données Personnelles de LVMH HM.

2. Droit applicable et juridiction compétente

Les Conditions d’Utilisation sont régies par le droit français.

Sauf disposition légale impérative contraire, tout différend concernant le Contenu ou l’utilisation du Site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

3. Conception

Le Site est développé et conçu par :

BETC Digital

1-13 Rue de l'Ancien Canal, 93500 Pantin, France

Tél. : +33 (0)1 56 41 35 00

Site Internet : betcdigital.com

4. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Linkbynet

Parc du Colombier 14, rue Jules Saulnier 93200 Saint-Denis, France

Tél. : +33 (0) 1 48 13 00 00

Site Internet : www.linkbynet.com

5. Crédits

Photos : L. Brandajs, R. Balancourt, S. Candito, C. Carreau, Chillinmaster, M. Finzi, W. Fischer, R. Haughton, J. Hester, JC Photos, D. Kullberg, A. Lanneretonne, E. Labouérie, J. Le Menn, V. Mati, M. Masujima, K. McBurnie, F. Nannini, P. Parinejad, Zippo, B. Wallander, Boby, R. Balencourt, M. Luna, R. Luhrs.

Textes: M. Huang

6. L'index de l'Égalité Professionnelle

L'index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes permet de mesurer les inégalités salariales au sein des entreprises. Il vise à supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes grâce à des objectifs de progression à trois ans.

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